Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• flowset, micro-entreprise
• Responsable de la publication : Idriss Boudemagh
• Siège social : Toulouse, France
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Téléphone : 06 52 53 07 35
• E-mail : contact@flowset.fr

Activité : création de sites internet vitrines pour artisans, commerces de proximité et TPE.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger
• Contact : contact@flowset.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, mise en page, code source, identité visuelle, logo) est la propriété exclusive de flowset, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les sites de démonstration présentés dans la rubrique « Réalisations » sont des projets fictifs, créés à titre d'illustration du savoir-faire de flowset. Les noms d'entreprises, adresses, tarifs, avis clients et photographies qui y figurent sont fictifs ou générés, et ne désignent aucun établissement réel.

4. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. flowset s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les tarifs affichés sont indicatifs et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. flowset n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans lapolitique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Nous contacter

Pour toute question relative à ce site :contact@flowset.fr ou06 52 53 07 35.